Mentions légales - Epilation Maillot Integral Homme - Lilabelle-Institut

06 99 23 84 78
07 68 55 98 90
Aller au contenu

Mentions légales

Contact


Mentions légales

Propriété du site :
Le présent site est la propriété de madame Françoise COMBES.
Le siège social de l'entreprise est situé Chez madame Françoise COMBES - 170 Avenue Maréchal Juin - 34110 Frontignan - France.
Madame Françoise COMBES est membre de la Coopérative d' Activité et d'Emploi (C.A.E) Impuls'ion, 36 rue de Lasserre, 31430 Le Fousseret. SIRET :
82148229600018
La directrice de la publication du site est madame Françoise COMBES en sa qualité d'entrepreneurs salariés. Ce site est en conformité en application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les informations présentes sur ce site (textes, photos, vidéos, graphisme, tarifs, ...) :
- sont présentées à titre purement informatif,
- ne sont pas contractuelles,
- et peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
Droit d'auteur – copyright :
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de madame Françoise COMBES.  Les photos n'appartenant pas à madame Françoise COMBES ont été acheté ou prété par leur propriétaire respectif. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de madame Françoise COMBES. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.
Toute reproduction totale ou partielle de la marque Lilabelle sans l'autorisation préalable et expresse de madame Françoise COMBES est prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs. Il en est de même pour les photos et liens représentant les cartes de la société Google Map®.
Liens hypertextes :
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de madame Françoise COMBES. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de madame Françoise COMBES.
Formulaire de contact :
Les informations qui vous concernent sont destinées à Françoise Combes et ne seront pas transmis à des tiers.

Traitement des données à caractère personnel :
Les informations recueillies sont nécessaires pour vous répondre.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées à Françoise Combes. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :
Madame Françoise COMBES
170 Avenue Maréchal Juin
Res. Le Clos Saint Antoine Esc 4
34110 Frontignan
France

Tél. : 06 99 23 84 78
contact@lilabelle-institut.fr
www.lilabelle-institut.fr

Hébergement du site :
En France, auprès de l'entreprise O2Switch®.
o2switch - 222-224 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand - France
Retourner au contenu